On a toujours le temps pour un petit miracle !..

Je viens d’envoyer mon mail au SNE…

Sorte de bouteille à la mer où je leur fais part de ce que j’ai vécu, de l’actuelle situation et de la manière dont j’entrevois l’avenir.

Vingt minutes plus tard, je reçois un coup de fil… C’est une responsable du SNE qui m’appelle. En fait, mon mail est parvenu directement au président qui lui a demandé de m’appeler sans délais.

Il est midi passé et je suis très étonné. Nous avons une longue conversation au cours de laquelle elle  me dissuade « d’allonger la liste ». Me précisant qu’il existe une forme efficace « d’omerta » sur ce genre d’acte et que l’éventuelle médiatisation serait étouffée.

Visiblement, ils ont l’habitude de ce genre de chose…

Elle m’écoute et relève très vite quelques points qui lui semblent importants. Elle finit par m’indiquer qu’il y a une représentation dans ma région et me conseille d’en appeler la responsable.

Ce que je fais l’après midi même. Mêmes explications, mais visiblement mon interlocutrice a eu des informations entre deux. Les choses vont vite, elle est très réactive et prenant quelques détails, elle me dit me re-contacter au plus vite.

Suite au jugement de liquidation, je suis convoqué devant un juge commissaire pour l’examen des créances le 24 mai 2013. Visiblement, c’est là qu’ils décideront de la manière dont je serais « exécuté » !

Comme promis, la responsable SNE me contacte et me donne (oh surprise) les coordonnées d’une personne au RSI / URSSAF.

Elle m’explique que l’association a entamé un dialogue, certes houleux, mais constructif avec eux.

L’objectif étant de créer une relation basée sur le bon sens et la logique rendant compatible le recouvrement des cotisations naturellement dues avec la situation réelle des TPE.

Ayant une solide connaissance de mon dossier et visiblement l’expérience de bien d’autres, elle m’encourage vivement à faire la démarche surtout compte tenu de l’échéance proche de l’audience avec le juge commissaire.

Je prends donc contact par téléphone avec la personne indiquée à qui je résume mon cas. Elle manifeste également un certain étonnement en particulier eu égard à l’importance des sommes réclamées tout comme les services des impôts que j’avais contacté à l’époque l’avaient fait.

Elle me demande alors des chiffres (copie des avis d’impôts, déclarations etc.) Nous sommes le 21 mai 2013.

Le 22 au matin, je rejoins mon contact au RSI / URSSAF qui me confirme avoir bien reçu mes documents et faire étudier cela par la comptabilité URSSAF.

Le 23 mai 2013 en fin d’après midi, je reçois un mail de cette personne qui me laisse littéralement sur le cul :

« Bonjour,

Comme convenu ce matin, je vous informe que l'URSSAF a procédé à l'enregistrement de vos revenus 2009 à 2011 et que la créance se trouve modifiée. En effet, le montant de la créance est ramené à 1591 €.

De plus, afin de mettre à jour votre dossier, pourriez-vous nous faire parvenir dès que possible votre revenu 2012 (que nous transmettrons à l'URSSAF pour enregistrement).

Concernant l'audience de demain, je n'ai pas de retour du service juridique de l'URSSAF.

Cordialement »

Je relis une vingtaine de fois ce mail avant de l’imprimer. Je ressens comme un vertige. C’est l’heure du souper, je cours dans la salle à manger avec ma feuille imprimée et je hurle à ma femme : « Regarde » !

Nous relisons ensemble ce mail… Les sentiments sont un mélange d’écoeurement, de soulagement, de bonheur, et de rage.

Voilà près d’un an et demi que l’URSSAF et la « justice » s’acharnent à foutre ma vie en l’air alors que depuis le début je m’escrime à leur dire que selon mes calculs mes cotisations doivent se situer entre 1300 et 2000 euros maximum.

Il est près de 22H et j’appelle un de mes meilleurs amis pour lui annoncer la nouvelle. Il en pleure presque au téléphone et termine par « vas-y le cœur léger maintenant » !

Demain matin, c’est l’audience devant le juge commissaire… J’imprime mon mail en quatre exemplaires… Et je dors pour la première fois depuis bien longtemps sans cauchemars.

Le couloir du tribunal à nouveau, nous sommes le 24 mai 2013…

Il y a un monde fou, les affaires marchent pour les procédures collectives ! J’aperçois le représentant du mandataire qui va de personnes en personnes, il a de nombreux dossiers sous le bras.

Mon avocat arrive en retard, il ouvre mon dossier et soupire : « Bah, au fond, tu seras débarrassé de toute cette pression ; la décision est prise »…

A ce moment, je lui tends le mail reçu la veille en lui disant : « Tiens, au fait j’ai du neuf cette fois ci » !

Il le lit et me regarde sans un mot, les yeux écarquillés. Puis il enchaîne : « Ah ben, ils en ont mis du temps  » !

« Trois jours ! » je lui réponds en faisant taire ma colère. « Trois jours, deux coups de fil et trois mails… Voilà un an et demi que rien ne bouge… Et moi, il m’a fallu trois jours !!! Alors !?? »

Il hausse les épaules et répond en s’éloignant « Oh ben c’est mieux que 67000 euros non !? ».

Nous entrons dans la salle d’audience.

Surprise, la juge commissaire n’est autre que… la même que d’habitude ; présidente ; juge ; juge aux assises ; juge commissaire… Seraient-ils en manque de personnel ou affectionnerait-elle le cumul de mandats ?

Cette fois ci, j’ai de la compagnie, outre le représentant du mandataire et mon avocat, j’ai droit à une représentante de l’URSSAF, un représentant des impôts, une représentante du RSI… Ca sent la curée !

Le mandataire y va de son habituel couplet avec son ton de premier de la classe, il sert de mielleux « Madame la présidente » et reprends la liste des chiffres.

Je fais mine de vouloir prendre la parole et la présidente m’assène un « Taisez-vous » cinglant avant de passer le tour à la représentante de l’URSSAF.

Celle ci reprend le chiffre de 53 000 euros et donne quelques détails. Elle est moins vive que la présidente et j’en profite pour lui passer une copie de mon fameux mail.

La présidente me foudroie du regard et je lui donne également à lire une copie du mail.

J’entends des « Quoi !?? » des « Qu’est ce que c’est !?? »… Mon avocat balbutie « Oui, Mme la présidente je voulais vous dire… » Elle ne le laisse pas terminer.

Elle s’adresse à la représentante de l’URSSAF : « Que dites vous de cela !?? » La jeune dame s’indigne « Je n’étais pas au courant ! Je ne sais pas… » Je lui fais remarquer que ce mail provient de sa direction. Elle ne me contredit pas.

En attendant et pour « détendre » l’atmosphère, elle passe la parole aux autres représentants RSI et impôts.

L’un me réclame ma taxe professionnelle et l’autre des cotisations pour solde de tous comptes vu l’arrêt constaté de mon activité.

Le représentant du mandataire fait remarquer que j’ai contesté ces sommes tout comme le reste réclamé.

Je précise qu’il n’en est rien et que si mon avocat a contesté, par exemple, le montant de ma taxe professionnelle, ce n’est pas à ma demande. La seule somme que je contestais était celle à l’origine de la procédure à savoir les 53000 euros réclamés par l’URSSAF.

La présidente visiblement très énervée ratifie d’un trait de plume énergique que je ne conteste pas la créance présentée par les impôts et, dans la foulée, mes cotisations RSI. 

Je voudrais lui dire que concernant le RSI, je demande aussi des explications, mais visiblement, la présidente ne m’entend pas.

Elle se tourne à nouveau vers la représentante de l’URSSAF.

« Alors, madame, que dites vous ? »

La représentante de l’URSSAF répond que dans ces conditions et face à cet écrit elle veut vérifier les sommes et demande un nouveau report d’audience. Elle s’adresse alors à moi pour me demander communication des pièces que j’ai fait parvenir à sa direction.

Je lui propose de lui envoyer par mail pour être plus rapide mais lorsqu’elle tente de me donner son adresse, mon avocat m’interpelle en me demandant si je ne les ai pas déjà communiquées.

Ajouté au brouhaha des conversations privées entre le greffier, le mandataire et les divers représentants ; suivre deux conversations alors que l’on tente de noter une adresse que l’on ne connaît pas n’est pas chose aisée. La présidente intervient alors brutalement et bruyamment en s’adressant à la personne de l’URSSAF et me pointant d’un index autoritaire : « Mais vous voyez bien que cela ne l’intéresse pas ! »…

Cela calme mon avocat qui se  tait. Quant à moi, je viens d’avoir un bel exemple du respect avec lequel on traite les « justiciables » dans ce pays !

Je donne donc mon adresse mail à la représentante de l’URSSAF en lui demandant de m’écrire afin que je lui réponde.

A la demande de l’URSSAF, une prochaine audience est fixée au 27 septembre 2013.

Fin du cirque pour ce jour !

Rentré chez moi, je contacte la personne qui m’a envoyé le mail pour lui relater ce qui vient de se passer et la prévenir de la colère et de la frustration visible de la représentante de l’URSSAF présente à l’audience. On ne sait jamais, entre collègues il peut y avoir des tensions ou des croches pieds.